MENTIONS LÉGALES

 

1. Éditeur du site

Le site www.orseve.fr est édité par la société NOEL SUCCESS, SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle), au capital social de 5 000 €.

Site : www.orseve.fr
Société exploitante : NOEL SUCCESS, SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)
Siège social : RD 23, Route de Bercenay, 10190 Chennegy, France
Contact général : bonjour@orseve.fr
Service après-vente : sav@orseve.fr
Newsletter : newsletter@orseve.fr

SIREN : 793 844 994 — SIRET du siège : 793 844 994 00020.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR15 793844994.

Immatriculation : RCS Troyes 793 844 994.

Directeur de la publication : Mathieu Verger, président de la société.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

3. Propriété intellectuelle

La marque Orsève, les textes, visuels, photographies, logos, éléments graphiques, structure et contenus du site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation non autorisée est interdite.

4. Responsabilité

Orsève s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir. L’utilisateur demeure responsable de l’usage qu’il fait du site et de ses contenus.

5. Données personnelles

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la Politique de confidentialité accessible sur le site. Toute demande peut être adressée à bonjour@orseve.fr ou sav@orseve.fr.

6. Médiation de la consommation

Les coordonnées du médiateur de la consommation compétent devront être complétées avant publication, après vérification de l’adhésion de la société à un dispositif de médiation.